Bernard Roman

De: Roman (Bernard, Simon)
ancien député du Nord ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846606(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Bernard ROMAN
Objet:
président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Groupe:
Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
president
JORFTEXT000032963332(source JORF)
nomination
03 Août 201603/08/2016
De: Bernard ROMAN
Objet:
Groupe socialiste, écologiste et républicain (277 membres au lieu de 278)
Groupe:
Groupe socialiste, écologiste et républicain
Groupe socialiste, écologiste et républicain (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032923205(source JORF)
cessation de fonction
22 Juillet 201622/07/2016
De: Bernard Roman
député de la première circonscription du Nord
Objet:
de
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000032923203(source JORF)
cessation de fonction
22 Juillet 201622/07/2016
De: ROMAN (Bernard)
vice-président de la région Nord - Pas-de-Calais, 1er suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de régions
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000022594192(source JORF)
nomination
30 Juillet 201030/07/2010
De: Bernard Roman
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000269020(source JORF)
nomination
07 Mars 200607/03/2006